CGV de (Re)vente de matériel Cablebox

scopy · Message par **scopy** » sam. 15 mars 2008, 17:18

Bonjour,
Je suis à la recherche des CGV de Vente de Matériel.
En effet, les CGV précisent bien que:
"8.4 Vente de Matériel
Selon les offres proposées par la Société au Client,le Matériel peut également être acheté par ce dernier. Dans cette hypothèse, la Société remettra au Client des Conditions Générales de Vente de Matériel. Le Matériel vendu au Client ne deviendra sa propriété qu’après complet paiement du prix à la Société. Toutefois, le Matériel est réputé être sous la garde du Client à compter de sa livraison."

En cas de revente, quelles sont les conditions, et obligations, pour le revendeur, l'acheteur et Numericable vis à vis du nouveau propriétaire ?

Message par **Esteban** » dim. 16 mars 2008, 00:23

Très bonne question ! Car imaginons que je m'achète une cablebox. Puis, je résilie dans l'année qui suit.Mais quelques mois après je me réabonne...
Je suis persuadé que Numéricable me forcera a prendre une Cablebox en location à 5e malgré mon achat vu que la carte seule n'existe pas...

scopy · Message par **scopy** » dim. 16 mars 2008, 10:14

Concernant la vente de matériel, c'est bien à des questions de droits que ces CGV spécifiques doivent répondre;
sont-elles disponibles sous forme informatique ou papier?

jnq · Message par **jnq** » dim. 16 mars 2008, 12:45

Les cgv sont disponible ici : http://www.numericable.fr/footer/CGVNC.pdf

Mais rien sur la revente de matériel et l'utilisation du matériel acheté.
Donc conclusion la revente de matériel numéricable même acheté est .....

scopy · Message par **scopy** » dim. 16 mars 2008, 13:31

jnq a écrit :..Donc conclusion la revente de matériel numéricable même acheté est ....

est ...non documenté dans le lien, c'est tout!

ou alors éventuellement seulement documenté sur l'acte de vente;
qui en aurait un scan ?
Sinon, cette lacune de Conditions Générales de Vente de Matériel devrait être vite corrigée.

[edit]
Non seulement cette CGV spécifique matériel est citée par Numericable dans les CGV, mais encore le vide créé par Numericable ne lui serait pas favorable du tout.

didier-rp · Message par **didier-rp** » jeu. 20 mars 2008, 20:15

une cablebox ou une digitalbox achetée peut etre revendue ou sinon Numericable devrait s'engager à la racheter en cas de desabonnement par exemple...
Si tu demenages et qu'il n'y a pas le cable dans ta nouvelle region tu ne vas tout de meme pas te servir de ta box pour caler un meuble!!