Résiliation modification CGV

Le forum des offres internet et des modems disponibles chez SFR, Red by SFR.

Modérateurs : QSonic, Odo, Nico!, Macpeace, David M, Frédéric Fellague, Esteban, Maxximum, BARNABE

KooKaZaay
Messages : 25
Enregistré le : sam. 08 mars 2008, 17:00

Résiliation modification CGV

Message par KooKaZaay » lun. 19 août 2013, 10:46

Bonjour

Je vais essayer d'être le plus concis possible.

Abonné à NC Power via venteprivée à 15€ par mois pendant 1an le 14/01/13

Résiliation suite à modification cgv le 25/05/13. Prise en compte et résiliation effective le 08/06/13, seulement frais de résiliation anticipée avec le mois en cours = 441.35€.

Je regarde le détail de la facture, ils ont reconduit mon contrat début juin 13 jusqu'à début juin 2014 au tarif plein pot, ce qui explique pourquoi le somme élevée.

Moi ce que je veux savoir et j'embete plus personne mdr.., j'ai fait une résiliation pour modification de cgv. Est-ce que le fait est qu'il modifie juste une option tv avec son prix, justifie que je peux résilié mon contrat en invoquant le modification de cgv???

ou alors il faut qu'ils augmentent leur tarifs comme ils font la, de 2€, pour que je puisse résilié sans souci

Je vous remercie en espérant avoir tout mis comme explication
Abo TV Power VentePrivée/NetGear CG 200 Mega

Avatar du membre
dlvb31
Messages : 4854
Enregistré le : lun. 23 janv. 2012, 12:43
Localisation : Toulouse Blagnac

Message par dlvb31 » lun. 19 août 2013, 10:57

Bonjour,

Il faut savoir si la modification de CGV s'applique à ton cas. Visiblement, ton engagement courrait jusqu'en janvier 2014. Donc tu résilies un peu en avance et donc hors conditions.

Précise ton cas.

Bonne journée.
8o)
[THD Power] Internet: 1000/60 :-D Ping: 17-20ms | v3.681.0@boxV3

KooKaZaay
Messages : 25
Enregistré le : sam. 08 mars 2008, 17:00

Message par KooKaZaay » jeu. 22 août 2013, 16:38

Merci de ta réponse cher ami

En fait j'ai souscrit le 14 janvier 2013 à NC Abo Power via vente privée pour 15€ par mois.

Je décide résilié fin mai 2013 pour modification de CGV. Apparemment chez NC, ce motif n'est pas légitime....et je crois qu'il ont raison.

Ceci dit, mon abonnement dure 1 an. Mais il me facture plus de 450e de frais de résiliation anticipée, car ils on pour je ne sais quel raison, compter le début de mon abonnement à la date de confirmation de résiliation, donc 10 jours après fin mai, le 8 juin 2013.

Donc mon contrat initial court jusqu'a mi janvier 2013, pourquoi ne pas avoir pris en compte cette date la, ce qui ferait nettement descendre la facture au cas ou mon motif ne serait pas légitime?

Merci et bonne journée à vous
Abo TV Power VentePrivée/NetGear CG 200 Mega

Avatar du membre
dlvb31
Messages : 4854
Enregistré le : lun. 23 janv. 2012, 12:43
Localisation : Toulouse Blagnac

Message par dlvb31 » jeu. 22 août 2013, 20:57

Bonsoir,

Qu'as tu fait/changé/commandé le 8 juin?
--> Il doit y avoir une trace dans ton dossier?

A 15€/mois, c'est une très bonne offre...
Bonne soirée.
8o)
[THD Power] Internet: 1000/60 :-D Ping: 17-20ms | v3.681.0@boxV3

raspail29
Messages : 181
Enregistré le : ven. 08 juin 2012, 11:11

Message par raspail29 » jeu. 22 août 2013, 22:34

Moi ce que je veux savoir et j'embete plus personne mdr.., j'ai fait une résiliation pour modification de cgv. Est-ce que le fait est qu'il modifie juste une option tv avec son prix, justifie que je peux résilié mon contrat en invoquant le modification de cgv??
ton contrat démarre le 14/01/2013 a 15 euros et va jusqu'au 13/01/2014 a minuit ,
s<u>i c'est toi qui a demandé de modifié ou pris une option tv payante numericable te la facture ,ca parait logique</u> , si c'est numericable qui le fait d'office sans ton accord alors oui tu peux résilier gratuitement c'est une rupture de contrat sans frais ni d'indemnité de résiliation . mais tu est imprécis sur ce sujet
si la modification du contrat est mai 2013 c'est le point de départ de l'abonnement renouvelé jusqu'à mai 2014 .
il faut que tu précise cette modification si c'est toi ou numericable qu'il en est le demandeur. ?

Avatar du membre
matt.o
Messages : 341
Enregistré le : sam. 22 juin 2013, 11:06
Localisation : Paris 1S

Message par matt.o » ven. 23 août 2013, 09:55

Bonjour,
Un peu plus de précisions me semble nécessaire .
De quelle modification des CGV s'agit il ?
Les options sont sans engagements donc résiliables chaque mois en respectant une date limite ( le 15 ou le 20)
Power Cinema BOX 4K

KooKaZaay
Messages : 25
Enregistré le : sam. 08 mars 2008, 17:00

Message par KooKaZaay » ven. 13 sept. 2013, 16:51

Bonjour à tous

<b>Premièrement, je n'étais pas disponible depuis un certain temps, je vous présente à tous, mes sincères excuses et je tiens à remercier tous les forumeurs qui prennent le temps d'essayer de comprendre et de répondre concrètement au cas de chacun.</b>

Alors je reprends ma situation :

- au jour d'aujourdhui, et après maintes coups de fil et 2 allers à deux boutiques différentes, j'ai obtenu une petite victoire, mais il va falloir aller chercher l'autre maintenant.

Il faut savoir que j'ai résilié à la base avant ma date anniversaire
(debut contrat 18/11/2012 - demande résiliation 27/05/13 - pris en compte le 08/06/13) - J'ai résilié mon abonnement pour modification de CGV. Abonné via vente privée. CGV de fin 2012. Quand j'ai demandé la résiliation, on était en mai 2013 donc les CGV de Avril 2013.

Déja, dans un premier temps, avais-je le droit de résilier sans frais pour modifications de CGV comme je vous l'expose, à savoir quand je me suis abonné, il y avait ceux de fin 2012 et quand j'ai voulu résilié, il datait d'avril 2013.

Ce que je sais de mémoire ancienne, et reprenait moi avec plaisir, si je me trompe, si NC modifie quoi que ce soit sur ses CGV (article, option TV, ou même le plus petite option), elle se doit d'avertir chaque abonné et l'abonné à 4 mois pour accepter tacitement ou refuser et résilier sans frais durant ses 4 mois là
</u></b>
Modifié en dernier par KooKaZaay le ven. 13 sept. 2013, 21:42, modifié 1 fois.
Abo TV Power VentePrivée/NetGear CG 200 Mega

raspail29
Messages : 181
Enregistré le : ven. 08 juin 2012, 11:11

Message par raspail29 » ven. 13 sept. 2013, 17:24

bonjour,
Déja, dans un premier temps, avais-je le droit de résilier sans frais pour modifications de CGV comme je vous l'expose, à savoir quand je me suis abonné, il y avait ceux de fin 2012 et quand j'ai voulu résilié, il datait d'avril 2013.
tu est entrain de nous dire ,que parce que il on changer de cgv ou remis a jour , sans augmenter ton offre , ou te supprimer un service tu a résilié ?, donc pour être sure de ne pas dire de bêtises numericable avant 27/5 2013 ton t-il fait payer une augmentation ou supprimer un service ?

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... e=20081222
mais a mon avis tu leur dois du 8/06/13 au 14/012014 comme prorata du contrat ,ton argumentation de modification n'est pas recevable selon moi. puisqu'il ton pas augmenté ton abonnement du moins tu en parles pas ,pas supprimé de service visiblement non plus , il y a juste une modification de la date sans répercussion sur ton offre selon toi ,si j'ai tout suivi

KooKaZaay
Messages : 25
Enregistré le : sam. 08 mars 2008, 17:00

Message par KooKaZaay » ven. 13 sept. 2013, 18:06

Salut raspail29!

Merci de ta réponse rapide. Ceci étant dit, tu as raison, il ne m'ont rien supprimé ni ajouté, donc pour le coup, j'ai foiré mon plan
Je me disait bien après coup que résilié sans frais à chaque changement de date de CGV, c'est facile. Donc OK je paierais des frais.

La suite c'est que les 440e qu'il me réclame, ce sont des frais de résiliation anticipée du 8/06/2013 (date de prise en compte résiliation), mais ma demande était du 27 mai 2013. Suite au fait que je devais déménager mais qu'au final je suis resté au meme endroit, il m'ont rajouté un an à partir du 27 mai 2013, ce qui signifie ré-engagement jusqu'au 27 mai 2014, soit 44.90 x par le nombre de mois d'engagement, soit les 440e.

Après mes coups de fils, et déplacement à 2 boutiques différentes, ils ont vu que j'ai pas déménager et on donc rectifié la facture de 440e. Celle-ci passe aujourd'hui à l'heure ou je vous parle à 235e env.

Ce qui parait plus juste au vu de mon contrat initial débutant le 18/11/2012 qui se termine le 18/11/2013. NC, ayant pris en compte ma résiliation le 08/06/2013, je leur doit de l'argent à partir de cette date jusqu'au 18/11/2013.

Pour l'instant, est ce que vous me suivez???

Merci :wink:
Abo TV Power VentePrivée/NetGear CG 200 Mega

raspail29
Messages : 181
Enregistré le : ven. 08 juin 2012, 11:11

Message par raspail29 » ven. 13 sept. 2013, 18:28

ok ,je comprend mieux
ce sont des frais de résiliation anticipée du 8/06/2013 (date de prise en compte résiliation), mais ma demande était du 27 mai 2013.
c'est logique il on 10 jours a partir du lendemain de la reception du recommandé pour résilier, donc au vu des dates que tu donnes ca parais bon , effectivement il on cru que tu déménageait , et la évidemment on repart pour 12 mois , mais comme c'était une résiliation même si tu avais déménagé il y avait pas lieu de repartir su une année supplémentaire ,
08/06/2013, je leur doit de l'argent à partir de cette date jusqu'au 18/11/2013.
oui
Pour l'instant, est ce que vous me suivez???
oui

Répondre